(ACHAT IMMOBILIER COMPTANT)

Contexte : Famille sous régime de communauté légale, patrimoine global de 600 000 € (400 000  habitation principale et 200 000 de placement), deux enfants.

Comparaison des Scénarios de Placement : 

  • Cas A : Les 200 000 de placement sont privilégiés en Assurance Vie (AV).
  • Cas B : Les 200 000 de placement sont privilégiés dans un autre actif (Appartement Immobilier)

📊 Coût de la Succession au Premier Décès (Synthèse Directe) avec choix pour l'usufruit pour le conjoint survivant.

Nature de l'Actif (Part de Monsieur)Cas A : Maximiser l'Assurance Vie (AV)Cas B : Maximiser l'Immobilier (Appartement)
Maison400 000  / 2 = 200 000400 000  / 2 = 200 000
Livrets Bancaires15 000  / 2 = 7 50015 000 € / 2 = 7 500
Voitures / Mobiliers (Est.)10 000  / 2 = 500010 000 € / 2 = 5000
Appartement (Valeur nette)185 000 € / 2 = 92500
Déduction Frais d'Acquisition-7400
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TOTAL ACTIF SUCCESSORAL BRUT NET (ASB)212500297600
Assurance Vie (AV) (Hors Succession)185 000 € / 2 = 925000 €
TOTAL GLOBAL DES ACTIFS TRANSFERRED305000297600
Indicateur / CoûtCas A : Maximiser l'Assurance Vie (AV)Cas B : Maximiser l'Immobilier (Appartement)
I. Actif Successoral Brute Net (ASB Net) (Actif soumis au calcul)212500297600
II. Valeur Nette Transmise en Nue-Propriété (NP 70%)212 500 X 70 % = 148 750297 600 X 70% = 208 320
III. Part NP par Enfant74 375104 160
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IV. Base Imposable Nette par Enfant (Après abattement $100 k€$) (74 375 est inférieur à 100 000)104 160  - 100 000 € = 4160
Droits de Succession Totaux (Impôts)416 (4 160 X 5 % X 2 enfants)
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Frais de Notaire pour les Actes (Estimation minimale) 2 500 3 200 
COÛT TOTAL DE LA SUCCESSION (Impôts + Frais d'acte)2 500 3616
Frais d'Acquisition Initiaux (Argent perdu à l'achat de l'actif)14800
COÛT IMMÉDIAT TOTAL POUR LA FAMILLE2 500 18416

💸 Coût de la Succession au Second Décès (Madame)

Hypothèses : Monsieur est décédé à 75 ans. Madame a pris l'Usufruit Total sur les Biens Immobiliers et a réinvesti la part d'Assurance Vie de Monsieur sur son propre contrat d'Assurance Vie pour maximiser la transmission.

Indicateur / Actif TransmisCas A : Maximiser l'Assurance Vie (AV)Cas B : Maximiser l'Immobilier (Immo)
I. ACTIF REÇU PAR CHAQUE ENFANT

Maison (PP)200 000  / 2 = 100 000200 000  / 2 = 100 000
Appartement (PP)92 600  / 2 = 46 300
Voitures / Mobiliers (PP)10 000  / 2 = 500010 000  / 2 = 5000
Fonds Livrets (PP)7 500  (Livret conservé / 2 enfants)3492  (Livret net / 2 enfants)
AV Transmise (Hors Succession)185 000 (Total AV / 2 enfants)
TOTAL ACTIF BRUT REÇU PAR CHAQUE ENFANT300 000154 792
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II. COÛTS POUR LA FAMILLE

Droits de Succession Totaux (Impôts payés par la famille)17 325 
Frais de Notaire pour les Actes (Estimation minimale)2 500 3 200 
COÛT TOTAL PAYÉ PAR LA FAMILLE AU 2 ème DÉCÈS2 500 20 525 

🏆 Synthèse Définitive : Le Coût Final en Euros

IndicateurCas A : Maximiser l'Assurance Vie (AV)Cas B : Maximiser l'Immobilier (Immo)
Patrimoine Global Transmis600 000 600 000 
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Coût Payé au 1 er Décès (Frais d'acquisition + Succession)2 500 18 416 
Coût Payé au 2 ème Décès (Succession uniquement)2 500 20 525 
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COÛT TOTAL PAYÉ PAR LA FAMILLE5 000 38 941 
IndicateurCas A : Maximiser l'Assurance Vie (AV)Cas B : Maximiser l'Immobilier (Immo)
Patrimoine Brut Initial Global600 000 600 000 
Moins : Coût Total Payé par la Famille (Impôts + Frais d'acquisition + Frais de notaire)5 000 38 941 
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SOMME NETTE GLOBALE RESTANTE (Montant réellement perçu par les enfants)595 000 561 059 

Comparaison des Scénarios de Placement :

"Pour un patrimoine de 600 000 € acquis au comptant (sans crédit), notre analyse met en évidence que plusieurs stratégies de placement sont possibles. Il est fondamental de bien choisir sa stratégie d'investissement et de faire attention aux conséquences financières à long terme, car on peut se tromper dans ses choix sans maîtriser toutes les règles fiscales. Tandis que l'Assurance Vie (Cas A) minimise les frais de transmission à 5000 euros soit 0,83 % du patrimoine, la stratégie immobilière (Cas B) augmente ce coût total à 6,49 %, représentant une dépense supplémentaire de 38 941 € pour la famille.